Copie de lettres concernant les mesures que le Gouvernement a prises pour mettre réaliser l’organisation de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 78 à 81bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-59
• Pièce
• an IX, 28 ventôse (19 mars 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copie de l’état nominatif demandée par le ministre de l’Intérieur pour être adressé au ministre de la guerre, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 46

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-34
• Pièce
• an VIII, 8 frimaire (29 novembre 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copie d’une lettre aux pensionnaires demandant leur adresse d’habitation, de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires de l’Académie, fol. 39

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-28
• Pièce
• an VII, 30 floréal (19 mai 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copie d’une lettre concernant l'affaire des objets volés des caisses dans le port à Gênes, de François Cacault, ministre plénipotentiaire de la République française à Rome à Bodard, commissaire général des relations commerciales en Ligurie, fol. 407 à 408

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-238
• Pièce
• an X, 8 floréal (28 avril 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copie d’une lettre concernant le retard de l’envoi du Serment des pensionnaires au ministre de l’Intérieur verso : 24 pluviôse an VI (12 février 1798) lettre confirmant la bonne réception de trois mille francs de l’ordonnance pour les élèves qui ont concouru pour les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 17 à 17bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-9
• Pièce
• an VI, 14 pluviôse (1 février 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copie d’une lettre condamnant le mouvement populaire qui a eu lieu le 13 janvier 1793 à Rome, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 19 à 19bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-11
• Pièce
• an VI, 5 germinal (25 mars 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copies de lettres concernant le rapport sur l’organisation de l’École des arts à Rome que le ministre de l'Intérieur doit rendre au Directoire exécutif fol. 21 à 22bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-13
• Pièce
• an VI, 28 floreal (16 mai 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copies de lettres concernant l’affaire des objets volés dans le port à Gênes, fol. 405 à 406

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-237
• Pièce
• an X, 13 germinal (3 avril 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Demande d'autorisation pour travailler à la Villa Medicis, fol. 12

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-8
• Pièce
• 1802, 19 novembre ; 1802, 26 octobre ; 1802, 4 novembre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Demande de dispense de service militaire pour les jeunes gens qui ont remportés les grands prix aux écoles spéciales de peinture, sculpture, et architecture de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 51 à 51bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-39
• Pièce
• an VIII, 10 pluviôse (10 janvier 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)