- FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-63
- Pièce
- an X, 11 vendémiaire (3 octobre 1801)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
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Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis
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[Liste des invités ?], fol. 260-261
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