Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-196
• Pièce
• an XIII, 7 floréal (27 avril 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-195
• Pièce
• an XIII, 3 prairial (23 mai 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-140
• Pièce
• an VII, 26 pluviôse (14 février 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant aux Citoyens Callamard et Dupaty de faire leur modèle en marbre, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 285 à 286

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-185
• Pièce
• an XI, 4e jour consulaire

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accompagnant l’envoi d’un passeport pour Suvée et sa famille, et une ampliation d’un arrêté du Directoire exécutif pour lui faire remettre des meubles, effets et objets d’art qui étaient dans le Palais Mancini, de François de Neufchâteau, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 200 à 201

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-141
• Pièce
• an VII, 27 germinal (16 avril 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accompagnant l’envoi des plans et élévations du Palais de l’Académie de France à Rome (palais Mancini), de Le Camus, chef de la 3e Division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 188 à 189

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-135
• Pièce
• an VII, 28 vendémiaire (19 octobre 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accompagnant l’envoi des autorisations aux pensionnaires, de Chaptal, ministre de l’Intérieur par intérim, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 239 à 240

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-161
• Pièce
• an IX, 23 frimaire (14 décembre 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Extrait d’une décision du ministre de l’Intérieur en date du 7 fructidor an X sur les dépenses de l’Académie pour l’an XI, fol. 252 à 253

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-168
• Pièce
• an X, 7 fructidor (25 août 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Discours du directeur, fol.2

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-2
• Pièce
• [1803-1804]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Demande du paiement des 3000 f accordés aux Élèves qui ont été admis à concourir pour les prix de Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, 5e Division, Bureau des dépenses, fol. 50

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-38
• Pièce
• an VIII, 10 pluviôse (30 janvier 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)