- FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/2-20170113/2-152
- Pièce
- an XII, 29 thermidor (17 août 1804)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)