Lettre accompagnant l’envoi d’un passeport pour Suvée et sa famille, et une ampliation d’un arrêté du Directoire exécutif pour lui faire remettre des meubles, effets et objets d’art qui étaient dans le Palais Mancini, de François de Neufchâteau, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 200 à 201

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-141
• Pièce
• an VII, 27 germinal (16 avril 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accompagnant une copie de la lettre de recommandation du cardinal Fesch au ministre de l'Intérieur en faveur de l'Académie et  informant du revenu de l’Académie pour l’an XIII, fol. 247 et 260, contenant les folios 248 à 259bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/2-20170113/2-153
• Pièce
• an XIII, 28 nivôse (18 janvier 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accompagnant une copie de réponse de l’Ordre Royal d'Etrurie, fol. 23-24

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-18
• Pièce
• 1803, 22 avril

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant aux Citoyens Callamard et Dupaty de faire leur modèle en marbre, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 285 à 286

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-185
• Pièce
• an XI, 4e jour consulaire

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-140
• Pièce
• an VII, 26 pluviôse (14 février 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-195
• Pièce
• an XIII, 3 prairial (23 mai 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-196
• Pièce
• an XIII, 7 floréal (27 avril 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-202
• Pièce
• an XIV, 30 frimaire (21 décembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accusant la bonne réception du buste du Premier Consul par Canova et informant de la permission de faire exécuter le buste de Lucius Verus pour le Musée Napoléon ; en pièces jointes deux copies : « Institut national classe des Beaux arts Grand Prix de Gravure » et « Musée Napoléon Avie aux Artistes », de Vivant-Denon, directeur général du Musée Napoléon à Joseph-Benoît Suvée, fol. 369 à 370bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-228
• Pièce
• an XII, 3 ventôse (23 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-187
• Pièce
• an XII, 8 frimaire (30 novembre 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)