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Réponse à la lettre de Suvée du 24 thermidor an XII (12 août 1804), fol. 246 et 261, contenant les folios 247 à 260
Lettre accompagnant une copie de la lettre de recommandation du cardinal Fesch au ministre de l'Intérieur en faveur de l'Académie et informant du revenu de l’Académie pour l’an XIII, fol. 247 et 260, contenant les folios 248 à 259bis
Brouillon de lettre demandant le remboursement du cinquième envoi des dessins pour l’Iconographie ancienne et l’indemnité pour Montagny, dessinateur, au titre de son déplacement à Naples, fol. 248, 248bis et 254, contenant les folios 249 à 253
Réponse à la demande de mise à la disposition de l'Académie des fonds nécessaires pour l'an XIII, du ministre de l’Intérieur Champagny : ministre de l'Intérieur au cardinal Fesch, fol. 255-256
Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204
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