Zone d'identification
Cote
FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-143
Titre
Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204
Date(s)
- an VIII, 3 frimaire (24 novembre 1799) (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Double feuillet papier
Zone du contexte
Nom du producteur
((1666-...))
Nom du producteur
(3 janvier 1743 (Belgique,Bruges)-9 février 1807 (Italie, Rome))
Nom du producteur
(27 décembre 1745 (France, Besançon) - 1er août 1819 (France, Besançon))
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Objet numérique - métadonnées
Nom du fichier
AFR_20170113_3_204_205.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
1.3 MiB
Téléversé
11 décembre 2018 12:58