Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-202
• Pièce
• an XIV, 30 frimaire (21 décembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accusant la bonne réception du buste du Premier Consul par Canova et informant de la permission de faire exécuter le buste de Lucius Verus pour le Musée Napoléon ; en pièces jointes deux copies : « Institut national classe des Beaux arts Grand Prix de Gravure » et « Musée Napoléon Avie aux Artistes », de Vivant-Denon, directeur général du Musée Napoléon à Joseph-Benoît Suvée, fol. 369 à 370bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-228
• Pièce
• an XII, 3 ventôse (23 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-187
• Pièce
• an XII, 8 frimaire (30 novembre 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le contrat d’échange de la Villa Medici contre le Palais de l'Académie de France, de G. Mozzi à Antonio Vargas, ministre plénipotentiaire à Rome, fol. 13

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-9
• Pièce
• 1802, 29 octobre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le paiement de deux traites de 5000 francs chacune, de Chaptal, ministre de l’Intérieur, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 261-262bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-173
• Pièce
• an XI, 22 nivôse (12 janvier 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le paiement d’une traite de 5000 francs, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 281 à 282bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-183
• Pièce
• an XI, 1er thermidor (20 juillet 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant que les ouvrages des pensionnaires pour l’année 1855, après avoir été exposés dans les salles de l’Académie en avril dernier, ont été expédiés à Paris

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190153-20190153/1-20190153/5-20190153/1-20190153/2-20190153/1-20190153/1-162
• Pièce
• 1856

Fait partie de Deuxième directorat de Jean-Victor Schnetz (1853-1866)

Lettre annonçant que les ouvrages des pensionnaires pour l’année 1855, après avoir été exposés dans les salles de l’Académie en avril dernier, ont été expédiés à Paris

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190153-20190153/1-20190153/5-20190153/1-20190153/2-20190153/1-20190153/1-161
• Pièce
• 1856

Fait partie de Deuxième directorat de Jean-Victor Schnetz (1853-1866)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement de l'acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France ; information sur la localisation des papiers relatifs à la Villa Médicis, du général Clarke à Joseph-Benoit Suvée, fol. 81-81bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-42
• Pièce
• An XII, 8 ventôse (28 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)