Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-187
• Pièce
• an XII, 8 frimaire (30 novembre 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le contrat d’échange de la Villa Medici contre le Palais de l'Académie de France, de G. Mozzi à Antonio Vargas, ministre plénipotentiaire à Rome, fol. 13

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-9
• Pièce
• 1802, 29 octobre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le paiement de deux traites de 5000 francs chacune, de Chaptal, ministre de l’Intérieur, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 261-262bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-173
• Pièce
• an XI, 22 nivôse (12 janvier 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le paiement d’une traite de 5000 francs, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 281 à 282bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-183
• Pièce
• an XI, 1er thermidor (20 juillet 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant que les ouvrages des pensionnaires pour l’année 1855, après avoir été exposés dans les salles de l’Académie en avril dernier, ont été expédiés à Paris

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190153-20190153/1-20190153/5-20190153/1-20190153/2-20190153/1-20190153/1-162
• Pièce
• 1856

Fait partie de Deuxième directorat de Jean-Victor Schnetz (1853-1866)

Lettre annonçant que les ouvrages des pensionnaires pour l’année 1855, après avoir été exposés dans les salles de l’Académie en avril dernier, ont été expédiés à Paris

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190153-20190153/1-20190153/5-20190153/1-20190153/2-20190153/1-20190153/1-161
• Pièce
• 1856

Fait partie de Deuxième directorat de Jean-Victor Schnetz (1853-1866)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement de l'acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France ; information sur la localisation des papiers relatifs à la Villa Médicis, du général Clarke à Joseph-Benoit Suvée, fol. 81-81bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-42
• Pièce
• An XII, 8 ventôse (28 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement toscan de l’acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France au Général Clarke, du général Lucotte à Joseph-Benoit Suvée, fol. 82-83

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-43
• Pièce
• 1804, 3 mars

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant la fin des négociations autour l'échange du Palais de l’Académie de France contre la Villa Medicis, de Clarke à Cacault

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-15
• Pièce
• An X, 15 thermidor (3 août 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant l’envoi du projet d’acte d’échange du Palais de l’Académie de France contre la Villa Médicis à M. Caucault, du général Clarke à Joseph-Benoit Suvée, fol. 18

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-14
• Pièce
• An XI, 8 brumaire (30 octobre 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)