Brouillon de lettre accompagnant le compte des recettes et dépenses faites depuis l’an VII jusqu’au 10 prairial an IX avec les pièces à l’appui, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 83

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-61
• Pièce
• an IX, 14 prairial (3 juin 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre accompagnant le compte sur l’emploi des fonds de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 160 à 160bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-113
• Pièce
• 1806, 30 septembre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre accompagnant les duplicata des pièces relatives au compte de Suvée de l’an XI et une lettre écrite au ministre de l’Intérieur à ce sujet, de Joseph-Benoît Suvée à Degerando, secrétaire du ministre de l’Intérieur, fol. 133 à 133bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-91
• Pièce
• an XIII, 20 fructidor (7 septembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-52
• Pièce
• an IX, 2 frimaire (23 novembre 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre accusant la bonne réception d’une ampliation du Rapport du 30 juillet 1798 sur la réorganisation de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 35

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-24
• Pièce
• an VII, 8 nivôse (28 décembre 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant des dépenses et recettes de l’an XIII, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 141 à 141bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-98
• Pièce
• an XIV, 10 nivôse (31 décembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'administration des pensionnaires qui devrait être gérée par le secrétaire verso : brouillon de lettre concernant le concours du premier prix, de Joseph-Benoît Suvée u ministre de l’Intérieur, fol. 87 à 88

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-64
• Pièce
• sans date

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'exigence du Gouvernement envers les travaux des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée à Le Breton, membre de l’Institut national, fol. 115 à 115bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-79
• Pièce
• [1806]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'organisation de la fête nationale du 10 septembre 1798, de Joseph-Benoît Suvée à Jacquomont, fol. 29 à 29bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-18
• Pièce
• an VI, 24 fructidor (10 septembre 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'état des sommes reçues pendant et pour le service de l’an XIV, de Joseph-Benoît Suvée à Perrégaux, banquier à Paris, fol. 146

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-102
• Pièce
• 1806, 29 janvier

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)