Lettre jointe à la copie de l’acte d’échange du Palais de l’Académie contre la Villa Médicis informant sur des échanges des ratifications, du général Clarke à Joseph-Benoît Suvée, fol. 80

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-41
• Pièce
• An XI, 1er prairial (21 mai 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement de l'acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France ; information sur la localisation des papiers relatifs à la Villa Médicis, du général Clarke à Joseph-Benoit Suvée, fol. 81-81bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-42
• Pièce
• An XII, 8 ventôse (28 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement toscan de l’acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France au Général Clarke, du général Lucotte à Joseph-Benoit Suvée, fol. 82-83

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-43
• Pièce
• 1804, 3 mars

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

«Convention entre la République Française et le Roi d’Étrurie pour l’échange du Palais de l’Académie de Peinture, situé à Rome, et appartenant à la dite République contre le Palais Villa Médicis également situé à Rome et appartenant à sa Majesté», acte de cession accompagné d’une lettre, signé par J. Girard de Rialle, chef de la Division des Archives, Charles-Maurice de Talleyrand, ministre des Relations extérieures, fol. 84-89bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-44
• Pièce
• 1890, 13 décembre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

« note sur la recherche de documentation sur la promenade de Pincio », par l’architecte Giusepe Marini, fol. 90-90ter

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-45
• Pièce
• [après 1814]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

« note sur le terrain de la promenade de Pincio »,  fol. 91-91bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-46
• Pièce
• [après 1814]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre sur la recherche de documentation sur la cession de terrain de l’Académie de France en vue de la promenade de Pincio, fol. 92

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-47
• Pièce
• 1834, 14 juillet

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Plan général de la Villa Médicis (édifices bâtis, jardins) et du parcellaire urbain environnant, fol. 93

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-48
• Pièce
• 1748

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

« Plans d’une portion de terrain anciennement appartenant à la Villa Médicis, restituée sur expertise sous le directorat de M. H. Vernet », fol. 94-95

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-49
• Pièce
• « Plans d’une portion de terrain anciennement appartenant à la Villa Médicis, restituée su« Plans d’une portion de terrain anciennement appartenant à la Villa Médicis, restituée sur expertise sous le dirr expertise sous le dir[1829-1834]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

« Porzione dell Orto apantano spettante alla Regia Accademia di Francia, che ora fa parte della publica passeggiata, della quantita di una pezza e una quarta », plan des Jardins de la Villa cédés pour la Promenade de Pincio, fol. 96

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-50
• Pièce
• [vers 1812]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)