Lettre annonçant le paiement d’une traite de 5000 francs, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 281 à 282bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-183
• Pièce
• an XI, 1er thermidor (20 juillet 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le paiement de deux traites de 5000 francs chacune, de Chaptal, ministre de l’Intérieur, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 261-262bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-173
• Pièce
• an XI, 22 nivôse (12 janvier 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant le contrat d’échange de la Villa Medici contre le Palais de l'Académie de France, de G. Mozzi à Antonio Vargas, ministre plénipotentiaire à Rome, fol. 13

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-9
• Pièce
• 1802, 29 octobre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-187
• Pièce
• an XII, 8 frimaire (30 novembre 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accusant la bonne réception du buste du Premier Consul par Canova et informant de la permission de faire exécuter le buste de Lucius Verus pour le Musée Napoléon ; en pièces jointes deux copies : « Institut national classe des Beaux arts Grand Prix de Gravure » et « Musée Napoléon Avie aux Artistes », de Vivant-Denon, directeur général du Musée Napoléon à Joseph-Benoît Suvée, fol. 369 à 370bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-228
• Pièce
• an XII, 3 ventôse (23 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-202
• Pièce
• an XIV, 30 frimaire (21 décembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-196
• Pièce
• an XIII, 7 floréal (27 avril 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-195
• Pièce
• an XIII, 3 prairial (23 mai 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-140
• Pièce
• an VII, 26 pluviôse (14 février 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)