Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204
Lettre demandant un état des élèves de l’Académie qui par leur âge sont soumis aux dispositions des lois sur la 1ère réquisition et la conscription, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 206 à 207
Convocation à la réunion du citoyen Duquesnoy et demande de renseignements sur l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 212 à 213
« Extrait des Règlements de l’École des beaux arts à Rome, pour être observés par les Elèves pendant leur séjour à Paris », de Chaptal, ministre, fol. 218 à 219bis
Lettre relative aux élèves de l’École française à Rome, de Chaptal, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 220 à 221bis
Lettre prévenant que le conservateur des dépôts littéraires a été chargé de faire la recherche des livres contenus dans la note envoyée par Suvée, de Chaptal, ministre de l’Intérieur, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 230 à 231
