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lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 jui...

lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 juin 1853 sur les Pensions civiles

1854, 1er mai : lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 juin 1853 sur les Pensions civiles, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 205-206

lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’A...

lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’Académie pendant le 2e trimestre de l’Exercice courant

1854, 19 mai : lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’Académie pendant le 2e trimestre de l’Exercice courant, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 209

lettre relative aux dépenses d’entretien, pour les exercices 1853 et 1854

lettre relative aux dépenses d’entretien, pour les exercices 1853 et 1854

1854, 7 juillet : lettre relative aux dépenses d’entretien, pour les exercices 1853 et 1854, d’Alfred Blanche, secrétaire général du ministère d’État, à Victor Schnetz, fol. 219-219bis

lettre informant de l’ordre de virement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant le 1...

lettre informant de l’ordre de virement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant le 1er trimestre 1855

1855, 12 janvier : lettre informant de l’ordre de virement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant le 1er trimestre 1855, d’Achille Fould, ministre d’État, annotation de V. Schnetz du 24 janvier 1855, à Victor Schnetz, fol. 242

lettre approbation d’un état de liquidation de dépenses à la disposition du directeur, une somme ...

lettre approbation d’un état de liquidation de dépenses à la disposition du directeur, une somme de 10 292,90

1855, 29 janvier : lettre approbation d’un état de liquidation de dépenses à la disposition du directeur, une somme de 10 292,90, d’Alfred Blanche, secrétaire général du ministère d’État, à Victor Schnetz, fol. 245

lettre au sujet du compte général des recettes et dépenses pendant l’exercice 1854

lettre au sujet du compte général des recettes et dépenses pendant l’exercice 1854

1855, 28 août : lettre au sujet du compte général des recettes et dépenses pendant l’exercice 1854, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 257-258

lettre informant de l’ordre du versement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant l’a...

lettre informant de l’ordre du versement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant l’année courante

1855, 29 novembre : lettre informant de l’ordre du versement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant l’année courante, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 268

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