Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
- FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-125
- Pièce
- [après 1793]
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
761 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)