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Description archivistique
Lettre demandant un état des élèves de l’Académie qui par leur âge sont soumis aux dispositions des lois sur la 1ère réquisition et la conscription, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 206 à 207
Lettre demandant de transmettre au ministre de la Guerre l’indication de la demeure des pensionnaires que l’arrêté du 23 ventôse exempte du service militaire, du secrétaire général à Joseph-Benoît Suvée, fol. 208 à 209
Lettre demandant un état général des dépenses de l’Académie dans le cours de l’an IX, de Amaury-Duval, chef du bureau des Beaux-Arts à Joseph-Benoît Suvée, fol. 210 à 211
Convocation à la réunion du citoyen Duquesnoy et demande de renseignements sur l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 212 à 213
Lettre demandant d’adresser les noms des élèves compris dans la loi sur la conscription et qui ont remporté les grands prix en l’an IX, de Lucien Bonaparte, ministre de l’Intérieur à Joseph-Benoît Suvée, fol. 214 à 215
Lettre concernant les pensionnaires Landon, Normand, et Taunay, sur le refus d’augmenter la pension des élèves et les conditions de la rémunération dans le cas de leur séjour à Paris, de Chaptal, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 216 à 217
Brouillon de lettre sur l'urgence du rétablissement de l’École de Rome, de Joseph-Benoît Suvée à Joffroi, fol. 25 à 26bis
« Extrait des Règlements de l’École des beaux arts à Rome, pour être observés par les Elèves pendant leur séjour à Paris », de Chaptal, ministre, fol. 218 à 219bis
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