« Extrait du procès verbal des séances du jury des arts, formé en vertu de la loi du 9 frimaire de l'an 3. de la République française, pour juger les ouvrages de Peinture, Sculpture et Architecture, présentés aux divers concours ouverts pour les décrêts de la convention », fol. 266-266bis
Extrait conforme du procès-verbal de la séance de l'Académie de peinture et sculpture pour la nomination de Joseph-Benoît Suvée, le 24 novembre 1792, fol. 265-265bis
Note, fol. 264
Facture du médecin, fol. 262
[Liste des invités ?], fol. 260-261
Texte de la loi concernant l’instruction publique (imprimé, imprimerie du Dépôt des Lois), fol. 254-259
Comptes des travaux menés au Palais Mancini, fol.197-234bis
« Adresse des jeunes gens qui ont remportés les grands prix : liste des pensionnaires, fol. 196
« Il lui est annoncé un plâtre d’une des figures antiques dont les moules existent au musée central » : lettre du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 195-195ter
Acte de nomination de Joseph-Benoît Suvée comme membre du Conseil d’administration du Musée central des Arts, fol. 193-193bis