Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
Liste nominative des pensionnaires, fol. 276-279bis
Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis
Certificat d’aptitude, fol. 270
Lettre de Guiguené à Joseph-Benoît Suvée, fol. 269
Lettre du directeur général de l’Instruction publique, Guiguené, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 267-268
Lettre demandant la restitution des objets de la Villa Medici appartenant au roi d'Etrurie, fol.16-16bis
« Extrait du procès verbal des séances du jury des arts, formé en vertu de la loi du 9 frimaire de l'an 3. de la République française, pour juger les ouvrages de Peinture, Sculpture et Architecture, présentés aux divers concours ouverts pour les décrêts de la convention », fol. 266-266bis
Extrait conforme du procès-verbal de la séance de l'Académie de peinture et sculpture pour la nomination de Joseph-Benoît Suvée, le 24 novembre 1792, fol. 265-265bis