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Description archivistique
Pièce Gestion comptable de l’Académie
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« Duplicata de toutes les pièces justificatives du Compte rendu au ministre le 31 Mars 1807 pour ...

« Duplicata de toutes les pièces justificatives du Compte rendu au ministre le 31 Mars 1807 pour l’année 1806, janvier et les dix premiers jours de février de 1807 par le Directeur par Intérim, au nom de Mr Suvée. Compte de l’année 1806. mois de Janvier et 10 jours de février » : compte des recettes et dépenses, quittances, fol. 181 à 195

« Ecole Française des Beaux-arts à Rome Compte que rend à Son Excellence le ministre de l'Intérie...

« Ecole Française des Beaux-arts à Rome Compte que rend à Son Excellence le ministre de l'Intérieur le Directeur de l'Ecole française des Beaux-arts à Rome, des recettes et dépenses par lui faites et autorisées pour le service de l'Ecole pendant les mois de Vendemiaire, Brumaire, frimaire et dix premiers jours de Nivôse an 14 » : compte des dépenses et recettes, fol. 453 à 468

« Ecole Française des beaux arts à Rome Projet de compte à rendre au Ministère de l'Intérieur par...

« Ecole Française des beaux arts à Rome Projet de compte à rendre au Ministère de l'Intérieur par le Citoyen Suvée directeur de l'école française des beaux arts à Rome. Des recettes et dépenses par lui faites et autorisées pendant l'an onze » : projet de compte pour dépenses et recettes, fol. 450 à 452bis

« Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis...

« Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis par le directeur et les pensionnaires de l'Ecole française des beaux arts à Rome sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le Senatus Consulte organique du 28 floréal an douze », lettres, lettre accompagnant l'envoi de modèle du registre pour recevoir les votes sur la question relative à la succession au trône impériale, fol. 146 à 153

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