Pièce 20170113/4-6 - « Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis par le directeur et les pensionnaires de l'Ecole française des beaux arts à Rome sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le Senatus Consulte organique du 28 floréal an douze », lettres, lettre accompagnant l'envoi de modèle du registre pour recevoir les votes sur la question relative à la succession au trône impériale, fol. 146 à 153

  • Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)
  • Gestion comptable de l’Académie
  • Carton 4
  • « Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis par le directeur et les pensionnaires de l'Ecole française des beaux arts à Rome sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le Senatus Consulte organique du 28 floréal an douze », lettres, lettre accompagnant l'envoi de modèle du registre pour recevoir les votes sur la question relative à la succession au trône impériale, fol. 146 à 153
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FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/4-20170113/11-20170113/4-20170113/4-6

Titre

« Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis par le directeur et les pensionnaires de l'Ecole française des beaux arts à Rome sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le Senatus Consulte organique du 28 floréal an douze », lettres, lettre accompagnant l'envoi de modèle du registre pour recevoir les votes sur la question relative à la succession au trône impériale, fol. 146 à 153

Date(s)

  • 1804 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Pochette papier annotée contenant quatre double feuillets papier

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Nom du producteur

Nom du producteur

Suvée, Joseph-Benoît
(3 janvier 1743 (Belgique,Bruges)-9 février 1807 (Italie, Rome))

Nom du producteur

Pâris, Pierre-Adrien
(27 décembre 1745 (France, Besançon) - 1er août 1819 (France, Besançon))

Dépôt

Histoire archivistique

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