Lettre décrivant la situation de l’établissement de l’Académie, invitation à mettre à la disposition de M. Cacault un fonds quelconque pour subvenir aux besoins les plus pressants, de Cacault, ministre plénipotentiaire de la République française à Rome, à Chaptal, ministre de l’Intérieur, fol. 241 à 242

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-162
• Pièce
• an IX, 1er prairial (21 mai 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre du ministre qui autorise Suvée à faire à M. Grandjean Montigni, la remise des sommes qui lui ont été retenues chaque année sur sa pension d’élève à l’École des Beaux arts, d ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 297 à 298

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-191
• Pièce
• an XII, 15 messidor (4 juillet 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre donnant de nouvelles de Paris, de Le Breton, secrétaire de la Classe des Beaux-Arts à l’Institut, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 350 à 351

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-217
• Pièce
• an XIII, 15 messidor (4 juillet 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant à Suvée de devenir un correspondant avec la classe des Beaux arts, de Le Breton, secrétaire de la Classe des Beaux-Arts à l’Institut, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 352 à 353

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• Pièce
• an XII, 20 frimaire (12 décembre 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant un état général des dépenses de l’Académie dans le cours de l’an IX, de Amaury-Duval, chef du bureau des Beaux-Arts à Joseph-Benoît Suvée, fol. 210 à 211

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-146
• Pièce
• an IX, 6 vendémiaire (28 septembre 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant un état général de tous les pensionnaires, employés et autres salariés, tant du ministère que de l’Académie pour les traitements, de Grandjean, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 202 à 203

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-142
• Pièce
• an VII, 27 floréal (16 mai 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant un état descriptif des meubles, ornements, tableaux qui se trouvaient dans le palais de France lors des événements du 13 janvier 1793, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 178 à 179

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-129
• Pièce
• an IV, 12 messidor (30 juin 1796)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant un état des élèves de l’Académie qui par leur âge sont soumis aux dispositions des lois sur la 1ère réquisition et la conscription, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 206 à 207

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-144
• Pièce
• an VIII, 5 frimaire (26 novembre 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-143
• Pièce
• an VIII, 3 frimaire (24 novembre 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre demandant l’état nominatif des élèves pensionnaires de l’Académie selon les instructions décrites dans cette lettre, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 177 à 177bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-128
• Pièce
• an IV, 14 ventôse (5 mars 1796)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)