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Description archivistique
Lettre demandant de transmettre au ministre de la Guerre l’indication de la demeure des pensionnaires que l’arrêté du 23 ventôse exempte du service militaire, du secrétaire général à Joseph-Benoît Suvée, fol. 208 à 209
Lettre demandant des renseignements sur l'état actuel de la bibliothèque de l’École française à Rome, de Chaptal, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 222 à 223
Lettre demandant d’accorder la protection spéciale à Suvée et aux pensionnaires lorsqu’ils voyageront, du ministre des Relations extérieures, à Dejean, ministre extraordinaire de la République française à Gênes, fol. 401 à 402
Lettre demandant d’adresser les noms des élèves compris dans la loi sur la conscription et qui ont remporté les grands prix en l’an IX, de Lucien Bonaparte, ministre de l’Intérieur à Joseph-Benoît Suvée, fol. 214 à 215
Lettre demandant d’être reçu pour présenter l’importance de l’établissement de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée à Armand, chef de la 5e Division du ministère de l’Intérieur, fol. 52
Lettre demandant la dispense de la loi sur la conscription militaire pour les jeunes artistes qui ont remporté les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 64 à 64bis
Lettre demandant le soutien pour l’enfant résidant à Paris avec l'épouse d'un artiste pensionnaire, de Joseph-Benoît Suvée à Pelletan , chirurgien en chef, fol. 123
Lettre demandant l’état nominatif des élèves pensionnaires de l’Académie selon les instructions décrites dans cette lettre, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 177 à 177bis
Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204
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