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Description archivistique
Deuxième directorat de Jean-Victor Schnetz (1853-1866)
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lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 juin 1853 sur les Pensions civiles

1854, 1er mai : lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 juin 1853 sur les Pensions civiles, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 205-206

lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’Académie pendant le 2e trimestre de l’Exercice courant

1854, 19 mai : lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’Académie pendant le 2e trimestre de l’Exercice courant, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 209

lettre relative aux dépenses d’entretien, pour les exercices 1853 et 1854

1854, 7 juillet : lettre relative aux dépenses d’entretien, pour les exercices 1853 et 1854, d’Alfred Blanche, secrétaire général du ministère d’État, à Victor Schnetz, fol. 219-219bis

lettre informant de l’ordre de virement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant le 1er trimestre 1855

1855, 12 janvier : lettre informant de l’ordre de virement de 30 000 fr pour les dépenses de l’Académie pendant le 1er trimestre 1855, d’Achille Fould, ministre d’État, annotation de V. Schnetz du 24 janvier 1855, à Victor Schnetz, fol. 242

transmission d’une expédition du compte-approuvé de l’Académie pour l’exercice 1852

1853, 2 novembre : transmission d’une expédition du compte-approuvé de l’Académie pour l’exercice 1852, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 173-174

lettre relative à l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles accompagné du modèle de l’état émargé des traitements du directeur, des professeurs et employés de l’Académie

1854, 21 janvier : lettre relative à l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles accompagné du modèle de l’état émargé des traitements du directeur, des professeurs et employés de l’Académie, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts à Victor Schnetz, fol. 180-182quater

lettre informant des ordres pour la confection des habits pour le service de l’Académie conformément à la tenue du service de la Maison impériale

1853, 5 août : lettre informant des ordres pour la confection des habits pour le service de l’Académie conformément à la tenue du service de la Maison impériale, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 148-149

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