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lettre autorisant le rétablissement des armes impériales, au-dessous de la porte principale d’entrée du Palais de l’Académie, telles qu’elles existaient du temps de l’Empire

1853, 21 mai : lettre autorisant le rétablissement des armes impériales, au-dessous de la porte principale d’entrée du Palais de l’Académie, telles qu’elles existaient du temps de l’Empire, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 128-129

lettre autorisant le retour momentané du graveur Joseph Paul Marius Soumy en France pour cause de santé

1857, 6 juillet : lettre autorisant le retour momentané du graveur Joseph Paul Marius Soumy en France pour cause de santé, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 367-368

lettre autorisant le peintre Félix Henri Giacomotti à revenir momentanément en France afin d’y rétablir sa santé

1857, 23 février : lettre autorisant le peintre Félix Henri Giacomotti à revenir momentanément en France afin d’y rétablir sa santé, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 343-344

lettre autorisant le congé provisoire en France au sculpteur Gumery, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts

1853, 30 juillet : lettre autorisant le congé provisoire en France au sculpteur Gumery, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 144-145

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