Zone d'identification
Cote
FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20180612-20180612/1-20180612/1-38
Titre
lettre confirmant les dispositions prises afin de délivrer les cartes de séjour aux pensionnaires valables tout au long de leur séjour à Rome, du comte et ambassadeur de France près le Saint-Siège, de La Tour Maubourg, fol. 70-71
Date(s)
-
1839, 28 avril (Production)
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions de reproduction
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
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Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression
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Objet numérique (Référence) zone des droits
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