Zone d'identification
Cote
FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/4-20190056/10-20190056/9-20190056/9-3
Titre
« Pièces à l’appui du compte Général de l’exercice 1845. Minutes du compte G. al de 1845 et d’un projet de Budget pour l’Exercice 1846 », pochette contenant les folios de 24 à 43, fol. 23bis
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions de reproduction
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
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Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression
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