Pièce 20180611/1-96 - Bulletin des Lois n°260 ordonnance royale du 6 octobre 1833, insérée au Bulletin des lois n° 260, du roi des Français, Louis-Philippe à l’Académie de France à Rome, fol. 189-191quater

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20180611-20180611/1-20180611/1-96

Titre

Bulletin des Lois n°260 ordonnance royale du 6 octobre 1833, insérée au Bulletin des lois n° 260, du roi des Français, Louis-Philippe à l’Académie de France à Rome, fol. 189-191quater

Date(s)

  • 1833, 6 octobre (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Académie de France à Rome
((1666-...))

Nom du producteur

Vernet, Horace
((1789-1863))

Dépôt

Archives nationales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Objet numérique - métadonnées

          Fichier maître

          Nom du fichier

          Type de support

          Texte

          Type MIME

          application/pdf

          Taille du fichier

          13.5 MiB

          Téléversé

          28 mai 2019 12:31

          Copie de référence

          Nom du fichier

          AFR_20180611_34_189_141.jpg

          Type de support

          Image

          Type MIME

          image/jpeg

          Taille du fichier

          27 KiB

          Téléversé

          7 août 2026 12:08

          Vignette

          Nom du fichier

          Type de support

          Image

          Type MIME

          image/jpeg

          Taille du fichier

          18.6 KiB

          Téléversé

          7 août 2026 12:08

          Objet numérique (Matrice) zone des droits

          Objet numérique (Référence) zone des droits

          Objet numérique (Imagette) zone des droits

          Zone des entrées