Pièce 20170113/3-89 - Brouillons de lettres, accompagnant le compte des recettes et dépenses de l’an XII et les pièces à l’appui jointes et demandant de faire un rapport sur le compte de la dite année, de Joseph-Benoît Suvée à Degerando, secrétaire du ministre de l’Intérieur, fol. 130 à 131

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-89

Titre

Brouillons de lettres, accompagnant le compte des recettes et dépenses de l’an XII et les pièces à l’appui jointes et demandant de faire un rapport sur le compte de la dite année, de Joseph-Benoît Suvée à Degerando, secrétaire du ministre de l’Intérieur, fol. 130 à 131

Date(s)

  • an XIII, 16 fructidor (3 septembre 1805) (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Double feuillet papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

(3 janvier 1743 (Belgique,Bruges)-9 février 1807 (Italie, Rome))

Nom du producteur

(27 décembre 1745 (France, Besançon) - 1er août 1819 (France, Besançon))

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Objet numérique (Matrice) zone des droits

Objet numérique (Référence) zone des droits

Objet numérique (Imagette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés