Article 20170113/6 - Carton 6

« Reçus de l’année 1802 » : lettres, notes, quittances pour le paiement de fournitures, quittance... « Reçus de l’année 1804 » : quittances pour le paiement de fournitures, quittances pour le paieme... États des dépenses pour travaux : mémoires, fol. 41 à 241 « Depenses. Chapitre premier. Traitement, appointements ou pensions fixes » : journal ou état gé... Pochette sans titre : notes de Joseph-Benoît Suvée, état de dépenses de fonctionnement, compte de... Pochette sans titre : états de dépenses de fonctionnement, comptes des recettes et dépenses, fol.... Pochette sans titre : états de dépenses pour travaux, quittance pour paiement de travaux, quittan... « Reçus de l’année 1803 » : quittances pour paiement de fourniture, quittances pour paiement de t... « Compte Rendu 16 vendémiaire an 12 des Recettes, des depenses faites pendant le dernier trimestr...

Zone d'identification

Cote

FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/4-20170113/11-20170113/6

Titre

Carton 6

Date(s)

  • 1800-1807 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

Suvée, Joseph-Benoît
(3 janvier 1743 (Belgique,Bruges)-9 février 1807 (Italie, Rome))

Nom du producteur

Pâris, Pierre-Adrien
(27 décembre 1745 (France, Besançon) - 1er août 1819 (France, Besançon))

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés