Pièce 20170113/3-62 - Brouillon de lettre concernant la mutation des pensionnaires en l’an IX, brouillon de lettre demandant les instructions du ministre de l’Intérieur nécessaires pour remplir l’arrêté du Directoire exécutif du 23 fructidor an VI du Gouvernement, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 84 à 85bis

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FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-62

Titre

Brouillon de lettre concernant la mutation des pensionnaires en l’an IX, brouillon de lettre demandant les instructions du ministre de l’Intérieur nécessaires pour remplir l’arrêté du Directoire exécutif du 23 fructidor an VI du Gouvernement, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 84 à 85bis

Date(s)

  • an IX, 15 messidor (4 juillet 1801) (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Deux feuillets papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

Suvée, Joseph-Benoît
(3 janvier 1743 (Belgique,Bruges)-9 février 1807 (Italie, Rome))

Nom du producteur

Pâris, Pierre-Adrien
(27 décembre 1745 (France, Besançon) - 1er août 1819 (France, Besançon))

Dépôt

Histoire archivistique

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