Zone d'identification
Cote
FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20180071-20180071/1-20180071/2-20180071/2-20180071/2-262
Titre
lettre demandant le décret relatif à l’enlèvement des scellés apposés aux trois caisses dans lesquelles sont conservés les tableaux de feu Morison, de Colonna, Chancelier, à Lethière, fol. 354-354bis
Date(s)
-
1809, 20 novembre (Production)
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions de reproduction
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
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Identifiant(s) alternatif(s)
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Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Dates de production, de révision, de suppression
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Objet numérique (Référence) zone des droits
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